Les piscines hors-sol sont parfaites pour se rafraîchir pendant les mois chauds de l’été. Ils sont relativement simples à installer et peuvent être recouverts lorsqu’ils ne sont pas utilisés. Cependant, les piscines hors-sol nécessitent-elles un permis avant d’être installées sur une propriété ?
Déclaration préalable de travaux
La déclaration de travaux ne concerne pas uniquement les piscines enterrées. Piscine hors-sol ou non, à partir d’une certaine surface et en fonction des caractéristiques de la piscine, des autorisations peuvent être obligatoires.
Les piscines hors-sol se trouvant à moins de 3m des limites de votre propriété, avec une surface qui dépasse les 10 m² (superficie du bassin), qui mesure plus d’un mètre de haut ou installé à une durée de plus de 3 mois par an (hors secteur protégé) ou un bassin installé plus de 15 jours par an dans une zone protégée (site patrimonial par exemple), nécessitent un permis de construire, mais pas pour les cas des piscines hors-sol plus petites, comme une piscine pour enfants.
Si en même temps, le propriétaire envisage de construire un abri de piscine ou un local technique de plus de 20 m² et de plus de 1m80 de hauteur, le permis de construire est obligatoire. Avoir le permis approprié est essentiel, car il vous aide à éviter les pénalités et à respecter le code, ce qui garantit la sécurité de tous ceux qui l’utilisent. Pour en apprendre un peu plus sur le sujet, un petit détour sur le site https://piscine.be/ est de mise.
Quand est-ce qu’un permis de construire est nécessaire ?
Beaucoup de propriétaires pensent que seules les piscines enterrées nécessitent un permis de construire. À part la déclaration de travaux piscine, une autorisation de permis de construire peut être nécessaire, et cela en fonction de certains critères. Pour une piscine hors-sol, la déclaration n’est pas obligatoire.
Voici les critères nécessitant un permis de construire : une piscine avec une superficie comprise entre 10 m² et 100 m² et avec un abri de 1.80 m ou plus de hauteur et d’un bassin hors-sol d’une surface de plus de 100 m².
Toute piscine étant inférieure ou égale à 10m² est exonérée de déclaration préalable de travaux (hors sites classés) et de permis de construire. Se référer également à l’article du Code de l’urbanisme, R421-2 d, qui définit que « Les piscines dont le bassin a une superficie inférieure ou égale à dix mètres carrés » est exempté de toutes formalités.
Créez la piscine de vos rêves
Pour créer la piscine de vos rêves et la magnifique oasis de votre jardin, vous commencerez à entrer dans les détails du processus compliqué. L’une des premières tâches cruciales, qui est un processus en soi, est l’obtention des permis nécessaires à l’installation d’une piscine. Vous devez avoir les approbations appropriées avant de commencer.
Commencer l’installation d’une piscine hors-sol avec les critères spécifiques sans les permis appropriés peut entraîner de lourdes amendes. Dans certains cas, on pourrait vous demander de retirer ce qui a été fait jusqu’à ce que vous ayez obtenu les permis requis.